Kurzbeschreibung

Reihe: Centre du droit de I'enterprise I'Université de Lausanne. Band: 91

L’ouvrage prend la forme d’un commentaire, article par article, d’un exemple de plan d’options. Le commentaire est introduit par la présentation des formes de plans les plus fréquentes en pratique, en exposant leurs effets pour la société et le bénéficiaire. Sont ensuite examinées les étapes liées à la mise en place et à l’exécution d’un plan d’intéressement. Les auteurs analysent en particulier le cadre juridique et les bonnes pratiques relatives aux mécanismes d’octroi et d’exercice des options, ainsi qu’à la mise à disposition des actions sous-jacentes. Au gré du commentaire, diverses problématiques spécifiques sont abordées, telles que la fin des rapports juridiques entre le bénéficiaire et la société ou les changements liés à la société elle-même, comme son introduction en bourse ou sa vente.

Le lecteur trouvera en annexe un exemple de plan d’options, de contrat d’attribution d’options et de déclaration d’exercice des options, dans une version française et anglaise.